Boutique
23 rue du Père Moreau
36190 Gargilesse
Contact
- atelierdelaterreblanche@gmail.com
- 06 15 05 00 71
Conditions générales de vente
Objet
Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société L’Atelier de la Terre Blanche et de son client dans le cadre de la vente des marchandises suivantes : céramiques…
Toute prestation accomplie par la société L’Atelier de la Terre Blanche implique donc l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.
Prix
Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros. Ils seront majorés des frais de transport applicables au jour de la commande.
La société L’Atelier de la Terre Blanche s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s’engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.
Recyclage
La terre restant après la confection des pièces est recyclée et réutilisée.
Tous les emballages sont en carton. Ils proviennent, pour une partie d’entre eux du recyclage. L’Atelier de la Terre Blanche ne recourt pas à l’utilisation de matières plastiques dans les emballages.
Paiement
Le règlement des commandes s’effectue :
- soit par carte bancaire ;
- soit par Paypal, Stripe
Livraison
Les colis sont généralement expédiés dans un délai de 2-3 jours après réception du paiement. Ils sont expédiés par La Poste avec un numéro de suivi et remis contre signature. Un lien vous sera envoyé après expédition pour suivre votre colis en ligne.
Les frais d’expédition incluent les frais de préparation et d’emballage ainsi que les frais de port. Chaque commande est emballée avec le plus grand soin et parfaitement protégée pour une expédition dans des emballages adaptés.
La livraison est effectuée :
- soit par la remise directe de la marchandise à l’acheteur en boutique
- soit à l’adresse indiquée par l’acheteur sur le bon de commande.
Le délai de livraison indiqué lors de l’enregistrement de la commande n’est donné qu’à titre indicatif et n’est aucunement garanti.
Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l’acheteur à :
- l’allocation de dommages et intérêts ;
- l’annulation de la commande.
Le risque du transport est supporté en totalité par l’acheteur.
En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l’acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de commande à réception desdites marchandises. Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR.
Retours
Aucun retour de produits ne peut avoir lieu sans l’accord préalable écrit de L’Atelier de la Terre Blanche et n’est possible que dans un délai de 15 jours suivant la date de la commande. Les frais de port et risques de retours demeurent à la charge du client. Le remboursement du produit sera effectué une fois réception et vérification que le produit n’a pas été utilisé, ni endommagé.
Force majeure
La responsabilité de la société L’Atelier de la Terre Blanche ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil.
Tribunal compétent
Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.
À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce de Châteauroux.
Fait à Gargilesse, le 28/07/2021.